Identifiants de produit : les changements du 1er novembre pour les e-commerçants hors UE
À compter du 1er novembre 2026, les identifiants de produit devraient devenir obligatoires pour les marchandises vendues à distance en B2C et importées dans l'Union européenne. Une attention particulière est portée aux envois e-commerce de faible valeur, à la suite de la réforme douanière de l'UE. Cela introduit un nouveau niveau d'informations propres à chaque produit que les entreprises devront inclure dans leurs données douanières.
Pour les entreprises de e-commerce établies hors de l'UE qui vendent à des consommateurs dans l'UE, il sera important de préparer ces informations à l'avance. L'absence de données relatives à l'identifiant de produit pourrait empêcher les autorités douanières de dédouaner un envoi, ce qui risque de retarder la livraison de la commande au client.
Mais qu'est-ce qu'un identifiant de produit exactement, quels envois sont concernés et où les entreprises peuvent-elles trouver les informations dont elles ont besoin ?
Qu’est-ce que les identifiants de produit ?
Les identifiants de produit (PID, pour Product Identifiers) sont des codes qui identifient chaque produit au sein d’une déclaration en douane.
Alors qu’un code HS indique la catégorie tarifaire à laquelle appartient un produit, un PID identifie le produit précis expedié. Par exemple, un code HS peut indiquer qu’un article est un type de produit électronique, tandis que ses PID peuvent identifier l’annonce du vendeur, le modèle du fabricant et, lorsqu’il est disponible, son code-barres officiel.
L’introduction d’informations plus détaillées sur les produits a pour objectif de favoriser :
- Une meilleure traçabilité des produits
- L’application des règles de sécurité des consommateurs
- La détection des contrefaçons
- Les analyses de risques douaniers
- La vérification de la conformité
À partir du 1er novembre, les autorités douanières pourront savoir non seulement quel type d’article entre dans l’UE, mais aussi de quel produit exact il s’agit.
Quand les PID deviendront-ils obligatoires ?
Le signalement des PID a été publié le 1er juillet 2026 afin de vous laisser le temps de préparer les informations produit requises avant le 1er novembre.
À partir du 1er novembre 2026, le signalement des PID devrait devenir obligatoire. Si les informations PID requises sont manquantes, les autorités douanières peuvent refuser de dédouaner votre envoi.
Nous vous conseillons donc de profiter de la période précédant novembre 2026 pour passer en revue vos catalogues de produits, repérer où sont stockés les codes concernés et vous assurer que ces informations peuvent être intégrées à vos données d’expédition et de douane.
Quels envois seront concernés ?
La nouvelle exigence porte sur les ventes à distance de marchandises importées dans l’UE et vendues directement aux consommateurs. Cela comprend :
- Les ventes à distance B2C importées dans l’UE
- Les commandes e-commerce vendues à des consommateurs de l’UE
- Les envois de faible valeur, en particulier les flux de la réforme douanière liés au seuil de 150€
Les importations B2B traditionnelles entre entreprises assujetties à la TVA ne sont généralement pas concernées. Les importations commerciales traitées selon les procédures douanières standard sont également, en général, hors du champ décrit dans les orientations actuelles.
Si vous gérez à la fois des commandes B2B et B2C, assurez-vous de pouvoir distinguer ces types d’envois dans vos systèmes et processus de données.
Cette règle obligatoire concernera tous les e-commerces établis hors de l’Union européenne, y compris les ceux basés au Royaume-Uni, qui expédient vers toutes les destinations de l’UE, comme la France, l’Allemagne et l’Espagne. En revanche, si vous détenez déjà des stocks dans un État membre de l’UE, cette règle ne s’applique pas à vous. Et si vous êtes un e-commerçant établi dans l’UE et que vous expédiez vers un autre pays de l’UE, vous n'êtes pas non plus concerné par les changements du 1er novembre.
Trois types de PID
Identifiants de produit du vendeur (M-PID)
Le M-PID est le code unique utilisé par le vendeur ou la plateforme en ligne pour identifier le produit.
Voici quelques exemples courants :
- Le SKU d’un détaillant
- Un numéro d’article
- Un ASIN Amazon
Le M-PID doit être fourni pour chaque déclaration d’importation B2C éligible dans l’UE.
Identifiant de produit du fabricant non normalisé (NS-PID)
Le NS-PID est attribué par le fabricant, le producteur ou le fournisseur et identifie l’article précis au sein de sa propre gamme de produits.
Voici quelques exemples :
- Une référence de pièce du fabricant
- Un numéro de modèle
- Un code produit d’usine
Comme le M-PID, le NS-PID doit être fourni pour chaque déclaration d’importation B2C éligible.
Identifiant de produit normalisé (S-PID)
Le S-PID est un identifiant créé selon une norme reconnue. Voici quelques exemples :
- GTIN
- EAN
- UPC
- ISBN
Le S-PID est obligatoire lorsqu’un identifiant normalisé reconnu existe pour le produit. Si un produit possède déjà un code-barres EAN ou GTIN, par exemple, ce code doit être inclus dans les données douanières. Si cette information n’est pas disponible pour le produit, il ne s’agit pas d’un champ obligatoire.
Quelles informations les entreprises devront-elles fournir ?
L’exigence relative aux PID ne remplace pas les informations douanières que vous fournissez déjà. Elle ajoute des données produit plus détaillées à la déclaration.
Pour chaque article concerné, vous devez être prêt à fournir :
- Une description précise du produit
- Le code HS correct
- Le pays d’origine
- L’identifiant de produit du vendeur (M-PID)
- L’identifiant de produit du fabricant non normalisé (NS-PID)
- L’identifiant de produit normalisé, lorsqu’il existe (S-PID)
- La quantité
- La valeur par article
- La valeur totale
Spring GDS exige actuellement : la description du produit, le code SH, le pays d’origine, la valeur, le numéro IOSS et le numéro EORI. Les changements du 1er novembre ajoutent des informations supplémentaires pour les expéditions vers l’UE.
Ces informations devront être fournies au niveau du produit et être disponibles au moment de l’impression des étiquettes d’expédition. Si une commande contient plusieurs articles différents, les données appropriées doivent donc être disponibles pour chaque ligne de produit, et non pour le colis dans son ensemble.
Où trouver les informations relatives aux PID ?
Une grande partie des informations requises existe peut-être déjà dans le catalogue produits de votre entreprise, votre système de gestion d’entrepôt (WMS), votre plateforme e-commerce ou votre système de planification des ressources de l’entreprise (ERP).
Les identifiants du vendeur se trouvent généralement dans votre catalogue interne ou sur votre plateforme de vente en ligne. Les identifiants du fabricant peuvent figurer dans les fiches fournisseurs, la documentation produit ou sur l’emballage du produit lui-même. Quant aux identifiants normalisés, comme les EAN et les GTIN, ils sont souvent imprimés sous le code-barres du produit.
Cependant, ne partez pas du principe que tous vos systèmes contiennent les mêmes informations. Une première étape utile consiste à comparer les données produit de vos plateformes de vente, de vos systèmes de stock et de vos fiches fournisseurs, car cela peut aider à repérer les champs manquants ou incohérents.
Comment se préparer ?
Avant que l’exigence ne devienne obligatoire, normalement le 1er novembre 2026, vous pouvez effectuer quelques tâches pour faciliter la transition.
- Passez en revue votre catalogue de produits
Vérifiez que chaque produit dispose d’un identifiant marchand et d’un identifiant fabricant. - Repèrez les codes standardisés
Notez les identifiants reconnus, comme le GTIN, l’EAN, l’UPC ou l’ISBN, partout où ils sont disponibles. - Contrôlez les données douanières de chaque produit
Assurez-vous que les descriptions, les codes HS, les pays d’origine, les quantités et les valeurs sont complets et exacts. - Vérifiez les capacités de tes systèmes
Confirmez que vos systèmes de e-commerce, d’entrepôt et d’expédition peuvent stocker et transmettre les champs PID supplémentaires. - Testez le flux de données
Contrôler les informations avant novembre peut aider à repérer les lacunes avant que la déclaration du PID ne devienne une étape obligatoire du dédouanement.
Transformer les nouvelles exigences douanières en une expérience de livraison plus fluide
Les identifiants de produit obligatoires marquent un changement important dans le niveau d’information exigé pour les envois B2C à destination de l’UE. Même s’ils s’accompagnent d’exigences supplémentaires en matière de données, s’y préparer dès maintenant peut vous aider à maintenir des déclarations en douane conformes et à réduire le risque de retards de dédouanement évitables.
Chez Spring GDS, nous savons que les évolutions douanières peuvent complexifier le e-commerce international. Avec les changements à venir, nous voulons accompagner nos clients en clarifiant les exigences et en les aidant à préparer leurs données produit. Notre objectif : simplifier la livraison internationale et t’apporter de la clarté tout au long de ces changements. N’hésitez pas à nous contacter, ou à contacter directement votre responsable commercial, si vous avez besoin d’aide pour les changements du 1er novembre.
FAQs
What happens if the data is missing from 1 November?
From 1 November 2026, the required Product Identifier data must be included for applicable shipments. If mandatory PID information is missing, customs authorities may refuse to clear the shipment. This could lead to the shipment being delayed and the order not reaching the customer as planned.
Is a PID the same as an HS code?
No. An HS code classifies the type or tariff category of a product, while a PID identifies the specific product being shipped. The PID requirement does not replace the HS code. Both form part of the product-level customs information that must be provided.
Is a PID the same as a GTIN / EAN / barcode?
Not exactly. GTINs, EANs, UPCs and ISBNs are examples of a Standardised Product Identifier, or S-PID. However, the PID requirement also includes:
The Merchant Product Identifier, or M-PID, such as the seller’s SKU, article number or platform product code.
The Non-standardised Manufacturer Product Identifier, or NS-PID, such as a manufacturer part number, model number or factory product code.
Do I need an EAN if I sell products without a barcode, such as handmade, personalised or print-on-de
No, you do not need to create an EAN solely because of the PID requirement. A Standardised Product Identifier, such as an EAN or GTIN, must be provided only when one already exists for the product. If the product does not have a recognised standard identifier, the S-PID field is not mandatory.
You will still need to provide the mandatory Merchant PID and Non-standardised Manufacturer PID for each applicable product.
Can I use my SKU for everything?
No. Your SKU can normally be used as the Merchant Product Identifier, or M-PID, but it does not automatically replace the other identifier types.
You must also provide a Non-standardised Manufacturer PID, such as the manufacturer’s part number, model number or factory product code. If the product already has a recognised identifier such as an EAN or GTIN, this must also be provided as the S-PID.
I sell the same product on Amazon and on my own website: one PID or two?
The same physical product may have different Merchant Product Identifiers depending on the sales channel. For example, Amazon may identify it using an ASIN, while your own website may use your internal SKU or article number. You should provide the M-PID associated with the channel through which the product was sold.
The manufacturer identifiers should remain linked to the product itself. This means the NS-PID and, where available, the EAN or GTIN may remain the same, even when the M-PID differs between Amazon and your own website.